Définition

Site : site internet www.meubles-polit.com propriété de Mr Olivier POLIT
Société : POLIT Olivier, désignée par l’enseigne commerciale MEUBLES POLIT – 109 chemin du Vercors – 38590 LA FRETTE – SIRET 50931873900018
En ayant accès à ce site et en l’utilisant, vous reconnaissez vous engager à vous conformer aux présentes conditions d’utilisation.

Exercice du droit d’accès

Conformément à l’article 34 de la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer ce droit d’accès, adressez-vous à : MEUBLES POLIT, 109 chemin du Vercors, 38260 LA FRETTE, Tél. 04 74 54 72 35.

Propriété / Droit d’auteur / Copyright

Le site www.meubles-polit.com est la propriété de MEUBLES POLIT, 109 chemin du Vercors, 38260 LA FRETTE, inscrite au RCS Grenoble B 509 318 739. Les marques et logos figurant sur ce site sont des marques déposées. Leur mention n’accorde en aucune manière une licence ou un droit d’utilisation quelconque des dites marques, qui ne peuvent donc être utilisées sans le consentement préalable et écrit du propriétaire de la marque sous peine de contrefaçon.

L’ensemble des informations présentes sur ce site peut être téléchargé, reproduit, imprimé sous réserve de :
– n’utiliser les informations qu’à des fins personnelles et en aucune manière à des fins commerciales ;
– ne pas modifier les informations ;
– reproduire sur toutes copies la mention des droits d’auteur (« le copyright ») de MEUBLES POLIT.
Toute autre utilisation non expressément autorisée est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite de MEUBLES POLIT.

Responsabilité

L’ensemble des informations accessibles via ce site sont fournies en l’état. MEUBLES POLIT ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n’assume aucune responsabilité relative à l’utilisation de ces informations. MEUBLES POLIT n’est pas responsable ni de l’exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site. L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation de telles informations. MEUBLES POLIT se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes notamment en actualisant ce site. MEUBLES POLIT ne pourra être responsable pour quelque dommage que ce soit tant direct qu’indirect, résultant d’une information contenue sur ce site. L’utilisateur s’engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s’engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l’ordre public ou diffamatoires.

Liens hypertextes

Les sites extérieurs à www.meubles-polit.com ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de MEUBLES POLIT, qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. L’utilisateur est seul responsable de leur utilisation. La création de liens hypertexte vers le site www.meubles-polit.com est soumise à l’accord préalable de MEUBLES POLIT. Pour toute demande, vous pouvez nous contacter directement.

Interdiction de mirroring

Aucune mise en ligne du site par un tiers sous une autre URL n’est autorisée sans autorisation expresse préalable de MEUBLES POLIT

Cookies

L’utilisateur est informé que, lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier le visiteur ; en revanche, il enregistre des informations relatives à la navigation de l’utilisateur sur le site (les pages consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.) que MEUBLES POLIT pourra lire lors de vos visites ultérieures. Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’être informé de la présence du cookie et éventuellement de le refuser. L’utilisateur est invité à lire les informations relatives aux cookies disponibles dans les options de son navigateur Internet.

Important

Les messages que vous nous ferez parvenir par l’intermédiaire d’Internet peuvent être interceptés sur le réseau. Jusqu’à ce qu’ils nous parviennent, leur confidentialité ne peut être garantie. MEUBLES POLIT décline toute responsabilité de tout usage détourné qui pourrait se produire lors du transfert de votre message.

Attribution juridique

Tous différends ou litiges éventuels seront de la compétence exclusive des tribunaux du ressort de la Cour d’Appel de Grenoble.